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Mention Legales
1. Activités du Site
2. Contenus du Site et propriété intellectuelle
3. Contenus de tiers
4. Informations sur le produit
5. Achat du produit
6. Préparation des commandes
7. Paiements
8. Expédition et livraison
9. Prix
10. Retrait en magasin
11. Coupons et réductions
12. Produits défectueux ou non conformes
13. Retours et échanges des produits
14. EXCLUSION DE GARANTIES
15. CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉ
16. Décharge
17. Communications
18. Divers
Le présent ( "Site")est la propriété de et est géré par Brunello Cucinelli S.p.A. (« Brunello Cucinelli », autrement appelé le « Vendeur »).
Tout internaute qui visite et utilise le présent Site (« Utilisateur ») accepte d’être lié par les dispositions des présents Termes et Conditions. Les visiteurs en désaccord avec les dispositions des présents Termes et Conditions sont invités à quitter immédiatement le présent Site.
Brunello Cucinelli se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, ajouter ou supprimer toute partie des présents Termes et Conditions.
Toute modification apportée aux présents Termes et Conditions entrera immédiatement en vigueur après sa publication sur le présent Site et réglementera toutes les activités suivantes sur le Site.
Le fait de continuer à utiliser le présent Site constitue la confirmation de l’acceptation de ces modifications.
1. Activités du Site
Le Site expose et promeut la vente de produits commercialisés sous la marque enregistrée « Brunello Cucinelli » ( "Produits").
Les présents Termes et Conditions réglementent les droits, les devoirs et les obligations du vendeur et de la clientèle( "Clients", au sens de la définition donnée à l’Art. 5 suivant au sujet de la vente des Produits et de la correcte élaboration de chaque commande sur le Site ( "Commande ").
Brunello Cucinelli est clairement identifié comme vendeur dans la confirmation d’achat envoyée au Client lorsque la commande est acceptée et exécutée ( "Confirmation d’achat " )
Le présent Site comprend différentes fonctionnalités pour la promotion de la vente de Produits et permet aux Utilisateurs de faire des choix éclairés pour leurs achats, comme par exemple :
• compléter l’achat de Produits en ligne;
• effectuer leur enregistrement au Site et créer leur compte personnel pour accéder à des pages et des contenus réservés ;
• s’inscrire à la liste de diffusion pour recevoir les newsletters relatives aux Produits et aux initiatives du Site ;
• participer aux activités promotionnelles ;
• exercer d’autres activités conformément aux politiques du Site.
Les Utilisateurs sont tenus de :
• fournir des informations personnelles véridiques et exactes au moment de leur enregistrement au Site et/ou durant la transmission des Commandes ;
• s’assurer que les informations personnelles stockées sur le Site sont régulièrement mises à jour ;
• lire la Politique de confidentialité qui décrit la politique en matière de données personnelles adoptée par Brunello Cucinelli;
• conserver en lieu sûr leur identifiant d’accès à la page « Votre page ».
EChaque Utilisateur est tenu d’agir en conformité avec les présents Termes et Conditions,la Politique de confidentialité, la Politique en matière de Cookies et toutes les lois et réglementations en vigueur.
Brunello Cucinelli se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre l'accès ou l'utilisation du Site par un Utilisateur, sans préavis, s’il estime que l'Utilisateur a enfreint les présents Termes et Conditions ou s’il considère la suspension ou la cessation nécessaires pour des raisons de sécurité.
2. Contenus du Site et propriété intellectuelle
Toutes les marques enregistrées et non, les dénominations commerciales, marques, logos, images, textes, noms des produits et autres contenus affichés sur le présent Site, ainsi que les droits d’auteur, marques de fabrique, signes distinctifs et autres propriétés intellectuelles sur les matériels susdits (globalement, "Contenus ") sont la propriété exclusive de Brunello Cucinelli et des licenciés ou fournisseurs de contenus respectifs.
Sauf mention expresse contraire, les présents Termes et Conditions ne fournissent aucun droit ou pouvoir aux Utilisateurs, aux Clients ou à des Tiers d’utiliser les Contenus exposés sur le Site.
Le présent Site doit être considéré comme conçu exclusivement pour une utilisation personnelle, non commerciale.
Les Produits commercialisés sur le présent Site ne sont pas destinés à la revente.
NIl est interdit à tout Utilisateur ou Tiers de modifier, copier, publier ou exploiter d’une autre façon les Contenus présents sur le Site sans l’autorisation écrite préalable de Brunello Cucinelli c’est-à-dire du propriétaire des contenus.
3. Contenus de Tiers
Le présent Site pourrait insérer, utiliser ou afficher des contenus créés par des tierces parties, des informations provenant de sources publiques et/ou de liens vers d’autres sites ou pages Web gérés par des tierces parties (globalement, les "Contenus de Tiers").
Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que Brunello Cucinelli décline toute responsabilité quant à d’éventuels informations, contenus, produits, services ou tout autre matériel sur tout site ou plate-forme Web de tierces parties, et que les liens vers des sites de tiers ne représentent ni une approbation ni une garantie de quelque Contenu que ce soit de Tiers.
Brunello Cucinelli ne contrôle ni surveille les Contenus de tiers, il n’assume aucune responsabilité quant à leur exactitude, sécurité ou fiabilité, ni peut garantir que ces Contenus de Tiers sont exempts de défaillances, virus ou autres éléments susceptibles d’endommager les données et/ou la propriété des Utilisateurs.
Brunello Cucinelli décline toute responsabilité vis-à-vis de l’Utilisateur pour toute perte ou tout préjudice subi par celui-ci résultant de l’accès, de l’utilisation, du recours à des Contenus de tiers par celui-ci.
4. Informations sur le produit
Toutes les informations sur les Produits publiées sur le présent Site sont exclusivement à des fins descriptives ou promotionnelles ( "Informations sur le produit ").
Sans préjudice de son engagement à faire en sorte que les informations sur le produit soient toujours précises et actualisées, Brunello Cucinelli décline toute responsabilité quant au caractère correct, complet, exact des informations sur le produit ou la rapidité avec laquelle elles sont fournies et notamment, par exemple, les descriptions des produits, les services, les prix et/ou les indications sur leur disponibilité.
Les aspects et les couleurs affichés sur le Site dépendent des paramètres du dispositif de l’Utilisateur. Brunello Cucinelli ne fournit aucune garantie sur l’affichage correct par le dispositif de l’Utilisateur des couleurs des images telles qu’elles sont publiées sur le présent Site.
Le présent Site pourrait, à titre temporaire ou permanent, modifier ou supprimer quelques-uns des Produits et/ou services, ou modifier les prix des Produits, sans aucun préavis aux Utilisateurs concernant l’apport des modifications susdites.
5. Achat du produit
Les Clients - entendus exclusivement comme les personnes physiques autorisées à stipuler et mettre en œuvre des accords contraignants conformément à la loi en vigueur ou, si nécessaire, avec l’autorisation des parents (ou des tuteurs), qui agissent pour des fins qui ne rentrent pas dans leur activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle - ont le droit d’effectuer une Commande de produits sur le présent Site (« Commandes »). Les Clients sono tenus de lire attentivement les présents Termes et Conditions avant de passer une Commande. La création d’une Commande sur le présent Site comporte l’acceptation des présents Termes et Conditions par les Clients.
À l’occasion de la création d’une Commande, les Clients sont tenus de fournir toutes les informations personnelles demandées par le Site, y compris, à titre d’exemple, leurs prénom, nom, date de naissance, adresse e-mail, adresse de facturation et de livraison. Toutes ces informations doivent être vraies, exactes et mises à jour.
Les Clients ne peuvent effectuer aucun achat en usurpant l’identité d’autrui, sauf autorisation de la part de la personne avec l’identité en question.
6. Préparation des commandes
Avant de passer une commande, chaque Client est tenu de :
a) contrôler les détails de votre achat dans le récapitulatif de la Commande ;
b) permettre explicitement aux présents Termes et Conditions en cochant la case correspondante sous le récapitulatif de la Commande ; et aussi
c) envoyer électroniquement la commande au Site en cliquant sur le bouton spécifique.
À la réception d’une Commande, le Vendeur enverra immédiatement par e-mail au Client une confirmation de réception de la Commande ( "Récapitulatif de la commande" ).
La Confirmation de réception de la Commande communique exclusivement au Client que la commande a bien été reçue. Elle n’implique pas l’acceptation de la Commande par le Vendeur.
Les Clients sont tenus de vérifier si toutes les informations relatives à sa Commande indiquées dans la confirmation de réception sont correctes, y compris, à titre d’exemple et non exhaustif, tous les détails concernant les Produits, à l’adresse de livraison, ainsi que toutes les informations personnelles. Au cas où une information quelconque dans la commande s’avérerait erronée ou inexacte, les Clients sont tenus d’en donner rapidement communication au Vendeur en se servant du formulaire spécifique à la page Nous contacter.
S’ils doivent contacter le service clients Brunello Cucinelli ( Service clients ”) les Clients sont invités en outre à conserver une copie électronique de la Confirmation de réception de la Commande et à faire référence au numéro d’identification unique de la Commande présent dans la Confirmation.
Toutes les Commandes sont sujettes à la disponibilité en stock et à acceptation par le Vendeur. En cas de disponibilité partielle des produits commandés, le Vendeur veillera immédiatement à contacter le Client par e-mail pour vérifier s’il est intéressé à recevoir une Commande partielle, une Commande complète en plusieurs envois ou s’il désire annuler la commande.
IUne Commande sera considérée comme acceptée et le contrat pour la vente des Produits entre le Vendeur et le Client sera considéré comme stipulé seulement après l’expédition des Produits et envoi du courriel de confirmation d'achat
Jusqu’à ce moment-là, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande à son entière discrétion, y compris, entre autres, dans les circonstances suivantes :
• le Client ne satisfait pas aux exigences d’aptitude à l’achat visée aux présents Termes et Conditions ;
• l’expédition de colis à l’adresse de livraison indiquée dans la commande est limitée, impossible ou extrêmement difficile ;
• le Produit n’est plus disponible.
Le vendeur décline toute responsabilité quant au retrait de tout produit du site après l’exécution d’une commande ou en cas de refus de l’acceptation d’une commande quelconque. Il pourrait arriver en outre accidentellement que le site affiche la disponibilité de produits qui ne sont pas effectivement disponibles à ce moment particulier.
Le Vendeur communiquera promptement aux Utilisateurs tout refus de la Commande
7. Paiements
Les Clients peuvent effectuer le paiement( "Paiements")du prix d’achat au moyen des principales cartes de crédit et de débit (globalement "Modes de paiement " ).
Suite à l’acceptation de la Commande, le Vendeur débitera le prix d’achat au Client en utilisant le mode de paiement sélectionné.
Des contrôles de sécurité préalables pourraient cependant être effectués afin d’éviter les cas d’insolvabilité ou de fraudes, ou il pourrait être demandé une caution pour vérifier que la carte de crédit, de débit ou le système de paiement utilisé par le Client dispose de fonds suffisants pour compléter le Paiement
Les données des cartes de crédit/débit ou autres informations financières du Client ne sont pas traitées directement par le Vendeur, lequel utilise une passerelle de paiement ( "Passerelle de paiement ") pour autoriser tout Paiement.
La Passerelle de paiement protège les données de la carte de crédit/débit grâce à la cryptographie des informations sensibles afin de garantir que ces informations soient transmises en toute sécurité à la fois entre le Client et le présent Site et entre ce dernier et le système de traitement des paiements. Quoi qu’il en soit, le Vendeur décline toute responsabilité quant à d’éventuels erreurs, actes de négligence ou irrégularité à l’égard de la gestion de la transaction financière liée à l’achat de Produits sur le présent Site par la Passerelle de paiement.
Le présent Site utilise la technologie Secure Socket Layer(SSL) pour garantir une plus grande sécurité sur tout achat de Produits.
8. Expédition et livraison
Les Commandes sont livrées par transporteur aux pays pays suivants.
Les Clients peuvent suivre l’avancement de leur Commande en utilisant le numéro de commande unique de référence fourni par e-mail au moment de la confirmation de l’expédition.
Le Vendeur s’engage fermement à compléter chaque Commande de la manière la plus efficace et sans interruptions. Néanmoins, toute date estimée pour la livraison indiquée sur le récapitulatif de la Commande est purement indicative. Le délai prévu pour la livraison court à partir de la date d’expédition. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable d’éventuels retards dans la livraison non imputables à sa négligence, et à titre d’exemple, les cas de force majeure, les processus d’autorisation des paiements, les grèves, les catastrophes naturelles et tout autre facteur relatif à la fourniture de services de transporteur ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable du Vendeur.t pertaining
Les Clients sont tenus de s’organiser pour être disponibles à recevoir les Produits dès que possible. Le transporteur effectue des tentatives de livraison, hors week-ends et jours fériés.
Dans le cas d’une première tentative de livraison sans succès, le Transporteur notifiera sa tentative au client et organisera éventuellement une autre tentative de livraison. Si toutes les tentatives de livraison ont échoué, le transporteur retournera le colis au Vendeur. Dans ce cas, les Clients sono tenus de contacter le Service clients en se servant du formulaire spécifique à la page Nous contacter.
9. Prix
Tous les prix des Produits, les frais d’expédition et autres coûts (globalement, le "Prix d'achat " ) publiés sur le Site, sont exprimés dans la devise indiquée au cours du processus de paiement.
Sauf indication contraire, tous les frais d’expédition relatifs à une Commande seront débités au Client ( "Frais d’expédition "). Le montant des Frais d’expédition sera calculé au checkout
Le Prix d'achat total sera plusieurs fois affiché dans le récapitulatif de la Commande au moment du checkout, dans le récapitulatif de Commande et dans la Confirmation d’achat.
En cas d’application des taxes de vente canadiennes, le récapitulatif de la Commande au checkout affichera l’estimation de la taxe sur les ventes due pour la commande, selon les taux d’imposition en vigueur. Les frais de port peuvent être taxables dans certaines provinces. Les taxes sur les ventes seront ensuite débitées dans la commande et ajoutées au prix d’achat.
Même si aucune taxe n’est due pour la commande, la plupart des provinces canadiennes demande aux clients une auto-évaluation selon le cas d’utilisation. Les clients sont invités à demander conseil aux autorités locales ou à leur expert-comptable sur leurs obligations fiscales.
En cas d’erreurs éventuelles ou d’erreurs dans les prix des produits publiés sur le présent site, le Vendeur se réserve le droit de modifier leurs prix d’Achat à tout moment. Les prix erronés ne seront en aucun cas contraignants pour le Vendeur ou pour le Client, même après la réception par de ce dernier du Récapitulatif de commande.
Le Vendeur n’est pas tenu d’accepter ni d’exécuter toute Commande relative à des Produits publiés avec un prix erroné, et il se réserve en outre le droit de refuser ou annuler la commande avant que le Client ait reçu la Confirmation d’expédition de la commande.
10. Retrait en magasin
cela est autorisé, au cours du processus d’achat le Client peut opter, sans frais supplémentaires, pour le retrait des Produits dans une boutique monomarque spécifique du Groupe Brunello Cucinelli Boutique
Le service de retrait en magasin est disponible pour un nombre limité de Boutiques. Au moment du checkout de la Commande, le Client pourra vérifier dans quelles Boutiques le service de retrait est disponible.
Dans ce cas, une fois la Commande exécutée, le Vendeur contactera le Client pour l’informer de la date à partir de laquelle les Produits seront disponibles pour le retrait dans la Boutique sélectionnée. À partir de cette date, la Commande sera disponible pour le retrait en magasin pendant une période de quinze (15) jours maximum.
En cas de non retrait des Produits dans les délais indiqués ci-dessus, le Service clients contactera le Client pour organiser une nouvelle livraison des Produits. Si à l’échéance du délai péremptoire de cinq (5) jours ouvrés le Client n’a fourni aucune indication au Vendeur, la Commande sera considérée comme annulée.
Le Client est invité à retirer sa Commande à la Boutique personnellement ou en donnant procuration à une autre personne à cette fin.
La personne mandatée par le Client pour retirer les Produits à la Boutique devra présenter :
1. une copie de la Confirmation de commande ;
2. une copie de la pièce d’identité du Client ;
3. l’original d’une pièce d’identité à son nom, en cours de validité et reconnue sur le territoire où est située la Boutique.
11. Coupons et codes de réductions
À l’occasion de campagnes de marketing, le Vendeur pourrait émettre des coupons et codes de réduction à utiliser pour l’achat de Produits sur le Site.
Toute utilisation des coupons et des codes de réduction est catégoriquement exclue dans les Boutiques Brunello Cucinelli. Les coupons et codes réduction ne sont pas remboursables.
12. Produits défectueux ou non conformes
Le Vendeur garantit au Client que les Produits sont exempts d’erreurs ou de défauts et qu’ils sont conformes à la description fournie par le Vendeur sur le présent Site.
Pour des raisons techniques, le Vendeur ne fournit aucune garantie sur l’exactitude des couleurs visualisées à l’écran.
De légères différences entre la description du Produit sur le Site et les caractéristiques effectives du Produit ne sont pas à considérer comme cause d’une éventuelle diversité du Produit aux fins des présents Termes et Conditions. Les Clients sont invités à vérifier attentivement tous les colis avant de signer et confirmer que la livraison a bien eu lieu. Dans les cas où le colis apparaît endommagé, les Clients sont invités à bien vouloir signer la livraison du colis en mentionnant les éventuels dommages constatés et en contactant ensuite le Service clients en utilisant le formulaire « Nous contacter.
Dans l’éventualité improbable où un Produit serait défectueux, imparfait ou non conforme à la description donnée sur le présent Site, les Clients pourraient demander qu’il soit réparé ou, si cela n’était pas possible, de l’échanger gratuitement dans un délai raisonnable et sans créer d’ultérieurs inconvénients pour le Client.
Si la réparation ou l’échange sont impossibles ou excessivement onéreux, ou si le Vendeur n’a pas pourvu à remédier au manque dans un délai raisonnable ou sans créer d’ultérieurs inconvénients pour le Client, ce dernier pourra demander une réduction adéquate du prix ou le retour du produit, selon les modalités et les temps fixés.
Les Clients pourront présenter une réclamation relative à un Produit défectueux, imparfait ou non conforme et le retourner. Les Clients sont tenus de contacter le Service clients afin de convenir des modalités de Retour.
LA PRÉSENTE GARANTIE RESTERA VALIDE POUR UNE PÉRIODE DE DEUX (2) ANS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON DES PRODUITS AU CLIENT. LE CLIENT DOIT INFORMER PROMPTEMENT LE VENDEUR AU SUJET DE TOUT DÉFAUT DÈS QU’IL L’A DÉCOUVERT.
AUCUNE GARANTIE NE SERA APPLICABLE SI LE CLIENT EST RESPONSABLE DE LA NON-CONFORMITÉ CONSTATÉE DANS LES PRODUITS, Y COMPRIS, À TITRE D’EXEMPLE ET NON EXHAUSTIF, LE CAS OÙ LES PRODUITS N’AURAIENT PAS ÉTÉ UTILISÉS, CONSERVÉS, ENTRETENUS OU LAVÉS EN SUIVANT LES INDICATIONS QUI FIGURENT SUR LES ÉTIQUETTES.
AU CAS OÙ UN PRODUIT QUELCONQUE SERAIT DÉFECTUEUX, IMPARFAIT OU NON CONFORME À LA COMMANDE OU À LA DESCRIPTION DONNÉE SUR LE PRÉSENT SITE, LE CLIENT EST TENU D’AGIR DANS LES LIMITES DES MODALITÉS DÉCRITES DANS LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS. LE VENDEUR DÉCLINE EN OUTRE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES CAS DE RÉCLAMATIONS POUR DOMMAGES, QU’ILS SOIENT DIRECTS, INSTANTANÉS, PRÉVISIBLES, ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX OU POUR D’ÉVENTUELS FRAIS DUS À L’UTILISATION OU À L’USAGE IMPROPRE, À LA VENTE OU À LA FABBRICATION DE PRODUITS NON CONFORMES À LA COMMANDE OU À LA DESCRIPTION SUR LE PRÉSENT SITE. LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS N’AFFECTENT PAS LES DROITS PRÉVUS PAR LES LÉGISLATIONS LOCALES.
13. Retours et échanges des produits
Les Clients peuvent échanger un Produit contre le même Produit mais d’une autre couleur ou dans une taille différente si disponible en stock, ou retourner la commande dans les trente (30) jours suivant la date de livraison du Produit.
En cas de retour d’une Commande, le Vendeur veillera à rembourser le Client dès que possible du Prix d'achat total (exception faite pour des montants payés en utilisant des Coupons ou Codes de réduction tels que définis au paragraphe 11) après avoir reçu les Produits retournés par ce dernier. Les remboursements seront effectués avec le même Mode de paiement utilisé par le Client pour la commande.
TAux fins de la demande d’échange d’un Produit ou du retour d’une Commande, les Clients sont tenus de demander au vendeur de leur délivrer une Autorisation de retour de Marchandise (“ R.M.A”) avant de retourner tout Produit.
Les Clients peuvent demander la RMA selon les modalités suivantes :
• pour les Clients enregistrés : en activant la procédure spécifique pour les Retours dans la section « Commandes » disponible à l’intérieur de la page « Votre page » du présent Site ; ou
• pour les clients non enregistrés : en activant la procédure spécifique après avoir retrouvé leur Commande dans la section « Commandes et Retours » dans le menu principal du Site ;
• pour les deux : en contactant le Service clients à l’aide du formulaire électronique (page Nous contacter).
Veuillez consulter la Procédure de Retourpour de plus amples informations.
Si vous choisissez de contacter le Service clients pour les Retours, vous êtes priés de bien vouloir préciser le numéro d’identification unique de votre Commande.
Chaque Produit doit être retourné muni de toutes les étiquettes et du sceau de sécurité. Il devra inclure en outre tout l’emballage d’origine et les accessoires (housse, cintre, sac à vêtement, etc.) reçus avec la commande ; il ne devra pas présenter de signes d’utilisation ou éraflures, ni avoir été altéré de quelque façon que ce soit (porté, lavé, repassé, etc.) et il devra être retourné exactement dans le même état qu’au moment de son expédition, dans son conditionnement d’origine. Toutes les chaussures devront être essayées sur une surface recouverte de moquette ou d’un tapis ; en cas de semelle endommagée d’une manière ou d’une autre, Brunello Cucinelli se réserve le droit de refuser le retour des chaussures.
Le Vendeur offre aux Clients un service de retour gratuit, sans frais d’expédition (“ Service de retour gratuit”). Pour profiter de ce service, les Clients doivent remplir la demande de Retour en ligne avec l’adresse de retrait, la date de retrait et leurs coordonnées, en joignant l’étiquette d’expédition spécifique fournie par le Vendeur pour le retour du Produit. Si le Client décide de modifier la date du retrait au moment où il envoie la demande de Retour en ligne, il devra contacter directement le transporteur DHL (www.dhl.com) pour confirmer la date de retrait.
Les Clients sont toujours tenus de retourner les Produits dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de réception de la RMA. Toute autre méthode de restitution des Produits en dehors du Service de retour gratuit sera à la charge du Client. En utilisant une autre option en dehors du Service de retour gratuit pour la restitution des Produits, les Clients reconnaissent et acceptent d’être responsables de toute perte ou dommage des Produits durant le processus de retour.
Les Clients sont invités à expédier les Produits destinés au retour depuis le pays où ils ont été livrés.
Customers should dispatch the Products for return from the same country where the Products were first delivered.
Toujours dans le respect des conditions de Rétractation décrites ci-dessus, le Client pourra retourner personnellement, ou donner une procuration à une autre personne à cette fin, les Produits achetés sur le Site dans une des Boutique du Groupe Brunello Cucinelli indiquées sur le Site. Dans ce cas, le Client devra compléter la procédure de retour en ligne sur le Site, telle que décrite précédemment, en sélectionnant comme modalité de retour la restitution en magasin et en choisissant une des Boutiques indiquées sur le Site.
Pour le retour en magasin le Client devra être muni :
1. d’une copie de la Confirmation d’achat ;
2. d’une copie du courriel d’Autorisation ;
3. de l’original d’une pièce d’identité à son nom, en cours de validité et reconnue sur le territoire où est située la Boutique ;
4. d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité du client, dans le cas d’une procuration.
Si le Client a retourné les Produits en l’absence des conditions requises pour la Rétractation, Brunello Cucinelli ne pourra reconnaître aucun droit de rétractation. Dans cette circonstance, le Vendeur retournera le Produit au Client, après avoir vérifié s’il est disponible pour cette solution, se réservant le droit de lui débiter les frais d’expédition qui s’ensuivent.
Après de multiples rétractations et retours de la part d’un Client, le Vendeur pourra se réserver le droit de décider si accepter ou non une Commande de ce Client.
Le Vendeur pourrait refuser d’accepter des Commandes ultérieures de la part d’un Client à la suite de retours multiples sur des achats précédemment effectués par celui-ci.
14.EXCLUSION DE GARANTIES
BRUNELLO CUCINELLI NE PEUT GARANTIR L’EXEMPTION DU SITE WEB, Y COMPRIS SES CONTENUS, SERVICES ET CARACTÉRISTIQUES, D’ÉVENTUELLES INTERRUPTIONS, NI LA CORRECTION D’ÉVENTUELS DÉFAUTS QUI SERAIENT CONSTATÉS DANS CELUI-CI, NI LA PRODUCTION DE RÉSULTATS SPÉCIFIQUES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB PAR L’UTILISATEUR. LE SITE ET SES CONTENUS SONT FOURNIS EN L’ÉTAT ET SONT DISPONIBLES SELON LA FORMULE « AS-IS ».
LE VENDEUR GARANTIT AUX CLIENTS QUE LES PRODUITS SONT TOTALEMENT EXEMPTS DE VICES OU DÉFAUTS, ET QU’ILS SONT CONFORMES À LA DESCRIPTION FOURNIE SUR LE PRÉSENT SITE.
LA PRÉSENTE GARANTIE RESTERA VALABLE PENDANT UNE PÉRIODE DE DEUX (2) ANS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON DES PRODUITS AU CLIENT. LE CLIENT EST TENU D’INFORMER IMMÉDIATEMENT LE VENDEUR DE TOUT DÉFAUT DÈS QU’IL L’AURA DÉCOUVERT. AUCUNE GARANTIE NE SERA APPLICABLE SI LE CLIENT EST RESPONSABLE DE LA NON-CONFORMITÉ CONSTATÉE DANS LES PRODUITS, Y COMPRIS, À TITRE D’EXEMPLE ET NON EXHAUSTIF, LE CAS OÙ LES PRODUITS N’AURAIENT PAS ÉTÉ UTILISÉS, CONSERVÉS, ENTRETENUS OU LAVÉS EN SUIVANT LES INDICATIONS QUI FIGURENT SUR LES ÉTIQUETTES.
AU CAS OÙ UN PRODUIT QUELCONQUE SERAIT DÉFECTUEUX, IMPARFAIT OU NON CONFORME À LA COMMANDE OU À LA DESCRIPTION DONNÉE SUR LE PRÉSENT SITE, LE CLIENT EST TENU D’AGIR DANS LES LIMITES DES MODALITÉS DÉCRITES DANS LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS. LE VENDEUR DÉCLINE EN OUTRE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES CAS DE RÉCLAMATIONS POUR DOMMAGES, QU’ILS SOIENT DIRECTS, INSTANTANÉS, PRÉVISIBLES, ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX OU POUR D’ÉVENTUELS FRAIS DUS À L’UTILISATION OU À L’USAGE IMPROPRE, À LA VENTE OU À LA FABRICATION DE PRODUITS NON CONFORMES À LA COMMANDE OU À LA DESCRIPTION SUR LE PRÉSENT SITE. LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS N’AFFECTENT PAS LES DROITS PRÉVUS PAR LES LÉGISLATIONS LOCALES.
15. CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, BRUNELLO CUCINELLI DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DES UTILISATEURS, DES CLIENTS OU DE QUELQUES TIERS QUE CE SOIENT QUANT À D’ÉVENTUELLES PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE ET/OU DE SES CONTENUS, OU DE TOUTE INFORMATION CONTENUE SUR LE SITE OU RELATIVE AUX PRODUITS.
BRUNELLO CUCINELLI DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ OU CHARGE QUANT À D’ÉVENTUELS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, INDÉPENDAMMENT DE LEUR CAUSE, ORIGINE, NATURE ET CONSÉQUENCES, Y COMPRIS, PAR EXEMPLE MAIS PAS SEULEMENT : LES FRAIS SUPPORTÉS OU TOUTE AUTRE PERTE DE BIENS IMMATÉRIELS RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER OU DE LA CONFIANCE MISE DANS LES INFORMATIONS FOURNIES, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DISPONIBLES SUR LE SITE. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AU RETRAIT DE TOUT PRODUIT DU SITE SUITE À LA LIVRAISON D’UNE COMMANDE, OU AU REFUS DE L’ACCEPTATION D’UNE COMMANDE DÉTERMINÉE.
BRUNELLO CUCINELLI DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE LA VENTE DE PRODUITS, QU’ELLE SOIT DIRECTE OU INDIRECTE, DANS LES CAS OÙ LA SOCIÉTÉ N’AGIRAIT PAS COMME VENDEUR DES PRODUITS EN QUESTION. TOUTE RESPONSABILITÉ DE LOI RESTE INCHANGÉE.
16. Décharge
L’Utilisateur s’engage à relever indemne Brunello Cucinelli contre toute action légale, réclamation, réclamations de tiers, dommages et intérêts, y compris les frais de justice, résultant de, ou relatifs à l’utilisation irrégulière et/ou illégale du Site et/ou des Contenus de celui-ci par l’Utilisateur ou des personnes sous sa protection ou direction.
17. Communications
Toutes les requêtes, y compris celles concernant les Commandes, doivent être envoyées à l’aide du formulaire de contact disponible à la page « Nous contacter » du menu principal du Site.
18. Divers
Dans les présents Termes et Conditions, les mots employés au singulier comprennent le pluriel et les mots employés au pluriel comprennent le singulier.
Aucune renonciation de la part de Brunello Cucinelli à intervenir pour une violation des présents Termes et Conditions ne constituera une renonciation à intervenir pour toute violation antérieure ou postérieure.
La nullité ou inapplicabilité d’une ou de plusieurs dispositions des présents Termes et Conditions ne compromettent pas la validité de toutes ses autres dispositions. Si possible, toute disposition inapplicable à l’intérieur du présent Accord sera interprétée de façon à refléter l’intention originale des Parties.
Toute reproduction non autorisée, même partielle, de ces Termes et Conditions est sévèrement interdite.
